Terms of Service

La Swiss Association OpenStreetMap (court SOSM), nous faisons de notre mieux pour un contenu Éducatif et informatif à un très large Public, néanmoins, Leur Utilisation de nos Services est à Vos Risques et périls. Nous fournissons ces Services comme est et tel que disponible de base, et nous déclinons expressément toute garantie, explicite ou implicite, d’aucune Sorte, y compris, mais non limité à, les Garanties IMPLICITES de qualité marchande, d’ADÉQUATION à un usage particulier et d’absence de Contrefaçon. Nous n’avons pas de Garantie que nos Services répondent à Vos Besoins, sûr, sans Interruption, en temps opportun, précis ou sans erreur, ou que Vos Informations sont en sécurité.

Nous ne sommes pas responsable du Contenu, des Données ou des Actes de Tiers, et Vous nous, nos Directeurs, dirigeants, Employés et agents de toute Réclamation et de Dommages, connus et inconnus, découlant de ou en aucune Façon avec Droit, Vous avez à l’égard de ces Tiers. Aucun conseil ou Information, oral ou écrit, de nous ou sur nos Services, crée de toute Garantie non expressément prévue aux présentes Conditions d’utilisation.

Tout matériel téléchargé ou autrement obtenu grâce à l’Utilisation de nos Services se fait à Vos propres Risques et Vous serez seul responsable pour tout Dommage à Votre système Informatique ou Perte de données résultant du téléchargement d’un de ces Matériaux. Vous Acceptez que nous n’assumons aucune Responsabilité ou Responsabilité pour la Suppression ou l’échec d’enregistrer ou de transmettre tout Contenu ou toute Communication de nos Services divertir. Nous nous réservons le Droit de créer, les Limites de l’Utilisation et de l’Entreposage, à notre seule Discrétion, à tout moment, avec ou sans Préavis.

Certains États ou JURIDICTIONS ne permettent pas que les Types des EXCLUSIONS de responsabilité dans cette Section, de sorte que Vous peut ne pas s’appliquer à Vous, soit, partiellement ou totalement, selon la Loi.

Limitation de responsabilité

SOSM ne répond pas à Vous ou à une autre Partie, directs, indirects, fortuits, spéciaux, consécutifs ou Exemplaires de Dommages, y compris, mais sans limitation, les Dommages pour Perte de Profits, de clientèle, d’Utilisation, de Données ou d’autres Dommages immatériels, indépendamment de savoir si nous avons été informé de la Possibilité de tels Dommages. En aucun Cas, notre Responsabilité dépasse de Cent Francs Suisses (CHF100.00) dans l’Ensemble. Dans le Cas d’appliquer la Loi ne permettent pas la Limitation ou l’Exclusion de Responsabilité ou de dommages directs ou Indirects, la Limitation ou l’Exclusion susmentionnée peut ne pas s’appliquer à Vous, bien que notre Responsabilité se limite toutefois la pleine Mesure permise par la loi.

Protection des données

Nos sites web peuvent utiliser des cookies ou similaires Session, les Méthodes de suivi, pour améliorer l’Expérience utilisateur, la suite, tous les Accès sont enregistrés et certains Systèmes, Vous devrez peut-être créer un Compte et/ou entrez les informations d’Identification pour l’Accès.

Nous ne faisons pas de suivre Votre Utilisation sur plusieurs Sites, mais nous faisons de produire des anonymes, agrégées Statistiques.

Nous n’avons pas collecter ou stocker des Données personnelles en dehors de l’Adhésion des Informations pour SOSM Membres.

Le texte, basé sur Wikimedia Conditions d’utilisation